Editeur

Ce Site web est la propriété d'EARL Domaine des Palais

204 Route du Tacot, 42820 Ambierle

Société immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro: 509642856

N° TVA : FR30509642856

Siret : 50964285600017

​

Hébergement

Ce site web est hébergé par

Wix 

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

​

Crédits photos

Jean-François Claustre

​

Droits d'auteur

Toutes les informations, ainsi que tous les éléments présents dans ce site (textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme), sont, sauf documents publics et précisions complémentaire, la propriété intellectuelle exclusive du Domaine des Palais

 

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les informations présentées sur ce site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif.

​

Respect de la vie privée

Le Domaine des Palais se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles.
Le Domaine des Palais s’engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d’autres entreprises.
Conformément à l’article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées, en nous écrivant à : yann.palais42@gmail.com

Domaine des palais, 204 route du tacot, 42820 Ambierle

​